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Commentaire de Aela

sur Et si Royal était (un peu) révolutionnaire ?


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Aela 17 juin 2008 20:51

Votre acharnement contre Aube me paraît déplacé.

Que dit la circualire Royal ?

"Ce texte rappelle l’obligation légale faite à toute personne de signaler aux autorités judiciaires tout crime ou délit dont elle aurait eu connaissance. S’agissant des agents publics qui, dans l’exercice de leurs fonctions, ont connaissance d’un crime ou d’un délit, l’article 40 du Code de procédure pénale leur fait particulièrement obligation d’en aviser sans délai le procureur de la République.

Dans le cas où un agent public serait mis en cause, la circulaire indique qu’une mesure de « suspension » doit être prise sans délai, à titre conservatoire et « afin d’éviter des polémiques inutiles sur l’éventuelle inertie de l’administration ». " (source : Wkipédia)

Le signalement de supicion d’abus est une nécessité. Et ce signalement doit être judiciaire, parceque la majorité des abus sont intrafamiliaux et qu’il serait trop facile pour les proches de saboter l’enquête et les mesures de protection de l’enfant abusé.

Je crois que cette partie de la circulaire Royal est une clarification nécessaire et utile.

C’est la 2e partie qui pose problème, surtout en cas de dénonciation calomnieuse.

La suspension des fonctions est nécessaire à l’encontre de tout professionnel, agent public ou non, où il y a de bonnes raisons de suspecter des abus. La difficulté est de trier les suspicions avérées de dénonciations calomnieuses, au moment-même du signalement. Si les procédures étaient extrêmement rapides, il n’y aurait pas besoin de suspendre de fonctions. Mais avec des enquêtes et procèdures qui traînent durant des années, Royal s’est trouvée face au dilemne de laisser les vrais abuseurs continuer à faire des ravages sur de nombreux autres enfants ou de de prendre ces mesures de précaution, au risque de sanctionner et stigmatiser des innocents dénoncés calomnieusement. Elle s’était positionnée du côté des plus vulnérables.

Il y a un post sur l’autre blog en cours (Ségoène seule contre tous) qui suggère une procédure en deux phases . La première phase (avant toute autre démarche) d’audition immédiate de l’enfant par des psychologues spécialisées afin de se déterminer sur la pertinence des allégations d’abus, permettrait peut-être de faire un tri en abandonnant les pistes improbables, d’entrée de procédure (qui se clorait avant même d’avoir inquiété l’auteur suspecté) Mais il y aura toujours des incertitudes, des injustices et des erreurs humaines, dans un sens comme dans l’autre. Moins, à l’encontre d’enfants abusés avec la circulaire Royal. Moins, à l’encontre d’adultes accusés à tort avec l’allègement de la procédure suggéré.

De toute façons, ce n’est pas ici sur ce blog que ni la loi, ni les procédures ne pourront être changées. A ce point de vue cet acharnement, ici sur ce blog, a pour unique effet de faire du tort à Ségolène Royal, sans en rien faire avancer la résolution du problème. Il faut vous adresser au gouvernement UMP. Je crois que c’est Mme Nadine Morano qui s’occupe de ça ? Il me semble qu’elle n’y va pas avec le dos de la cuiller ! A voir les mesures radicales qu’elle annonce contre les pédophiles, ils ont des soucis à se faire ! Ca m’étonnerait fort qu’elle prenne le risque d’assouplir les procédures... Avec Sarkozy à la police durant des années et des gouvernements de droite depuis plus de 6ans, ils l’auraient déjà fait, s’ils avaient jugé la circulaire Royal mauvaise, surtout pendant la présidentielle.


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