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En réponse à :


pada pada 16 avril 2009 20:48

furtif, ne seriez vous pas en train de confondre droit d’auteur (reconnaissance du résultat d’un acte de création supposant un minimum d’effort et d’originalité d’un objet immatériel matérialisé dans une forme identifiable) avec les droits patrimoniaux et moraux qui y sont associés, puis les licences (contrats) qui définissent l’exercice des droits patimoniaux (soit pour son créateur soit pour celui qui a les a acquis du précédent).
Je peux être un auteur propriétaire du droit patrimonial et décider (par licence ou contrat) de le céder gratuitement pour de multiples raisons.
Il y a un bel exemple d’application de cette problématique dont on parle de plus en plus et sans lequel Agoravox n’existerait tout simplement pas : le logiciel libre.


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