Pour la peine de mort

 

L'instinct de survie.

Face au danger immédiat, l'homme a deux attitudes possibles pour se mettre à l'abri : fuir ou éliminer le danger. C'est notre cerveau reptilien qui réagit de manière stéréotypée et bien heureusement parce que sinon notre espèce n'aurait pas survécu au début de son existence.

Si la cause du danger est capturée ou est vulnérable, le premier réflexe est de l'éliminer. C'est par exemple le comportement du soldat face à un ennemi et c'est ce qui fait la cruauté des guerres.

Ce cerveau primitif nous permet de survivre face à un danger imminent.

La notion de légitime défense ou de riposte proportionnelle est bien connue de tous et est gérée par le cerveau reptilien.

En situation de non danger, l'homme peut élaborer des stratégies de défenses différentes. C'est le cerveau cortical grâce à ses 20 milliards de neurones interconnectés qui pense à se mettre en permanence hors de portée d'un ennemi, à construire des murs pour s'en protéger ou à retenir l'ennemi dans un endroit où il ne peut nous nuire. C'est évidement le principe de la frontière, de la prison et aussi celui de l'animal dangereux maintenu dans une cage ou dans un enclos.

Comme l'homme est doté d'un pouvoir de communication, il profite de ces moments de sérénité pour établir des règles qui évitent d'entrer en conflit avec ses semblables et il s'organise pour que l'ensemble des citoyens respecte ces règles.

 

Se protéger.

« Homo Homini lupus est. » [ⁱ] L'homme doit se protéger contre tous les dangers et un de ces dangers est ses semblables qui ne font pas partie de son clan. L'homme se méfie d'un homme qu'il ne connaît pas comme il se méfie d'un loup.

Cette expression a du sens quand on rencontre un étranger dont on ne connaît pas les intentions.

La prudence voudrait qu'on s'assure de ses bonnes intentions et de sa volonté d'accepter de vivre suivant les mêmes règles que les nôtres avant de lui donner l'asile.

C'est Rousseau qui disait : « L'homme naît bon, c'est la société qui le corrompt. » En Europe, nous avons développé une civilisation dans laquelle on accepte la tolérance. D'autres régions du monde et pas seulement du monde musulman ont d'autres traditions culturelles incompatibles avec la tolérance. Je pense à l'égalité des genres, à la place de la religion dans la société, à la vendetta et à la volonté de faire justice soi-même etc.

Dans le monde actuel, des hommes de cultures diverses et de mœurs différentes sont appelés à se côtoyer. La règle veut que les lois du pays d'accueil soient les seules qui doivent être respectées mais dans la réalité, ce n'est pas accepté par tous.

La vie en société implique de suivre certaines règles codifiées en lois. Il est essentiel que tous les habitants d'un même pays se conforment à ses lois et que celui qui les transgresse soit puni ou exclu.

Il en va de l'intérêt général et ce n'est qu'ainsi qu'une société peut s'épanouir dans l'harmonie.

 

La prison

Plus globalement et avant d'aborder le problème de la peine de mort, c'est d'abord le système pénal actuel basé sur l'emprisonnement qui est partiellement en échec.

 

Les citoyens attendent quatre choses de la Justice.

 

• Un effet exemplatif qui dissuade un citoyen de commettre un délit.

• Une punition qui dissuade le délinquant de recommencer.

• Une détention du délinquant qui l'empêche de commettre d'autres méfaits.

• Une réparation qui indemnise la victime.

 

La grande majorité des citoyens ordinaires respecte la loi et est consciente du risque qu'elle court en la transgressant mais une poignée de délinquants y est complètement indifférente.

En effet, si la punition n'est pas effective, l'effet exemplatif n'a pas lieu et le délit peut être répété à l'infini.

De plus, ces délinquants sont insolvables et les victimes ne sont jamais indemnisées.

Une des punitions dissuasives est la prison mais en France, elle n'est pas effectivement exécutée dans plus de la moitié des cas pour les peines de moins de deux ans [ⁱⁱ] et c'est sans compter les nombreuses condamnations avec sursis.

Nous connaissons très bien les causes de cette défaillance : la surpopulation carcérale, la crainte de radicalisation au contact d'autres délinquants qui fait des prisons des écoles du crime, le coût de la construction d’Établissements pénitentiaires, de leur entretien et du personnel.

C'est une charge à fonds perdus pour les budgets nationaux.

Après le rappel à la loi, nous voyons aussi apparaître des peines alternatives comme le bracelet électronique ou les travaux d'intérêts généraux voire suivant des propositions plus récentes, le placement dans des unités militaires. Ce sont des alternatives intéressantes mais qui me semblent peu dissuasives et qui nécessitent un encadrement coûteux.

Il reste encore quelque chose entre les peines alternatives et la prison qui n'a pas été exploité ; une peine de privation de liberté courte mais pénible.

En d'autres temps, cela s'appelait le cachot mais aujourd'hui on pourrait imaginer une petite cellule individuelle éclairée la nuit par une loupiote et équipée du minimum, c'est à dire d'une table et d'une chaise pour manger, d'un petit bloc sanitaire et d'un lit, d'une paillasse et d'une couverture dont on dispose de 8 h du soir à 6 h le lendemain.

Ces cellules pourraient même être mobiles comme des containers et pourraient être fabriquées en série et déplacées là où le besoin s'en fait sentir.

Pour les infractions mineures, tags, insultes aux forces de l'ordre, rébellions, rodéos, petits trafics, harcèlements divers, petits vols et dégradations légères le juge pourrait condamner les prévenus d'abord à un court séjour en cellule et ensuite graduellement augmenter la durée.

D'abord le rappel à la loi et ensuite un, deux, quatre, six, huit, dix, quatorze jours de cellule avec régime strict. Une gradation pour dissuader les multi-récidivistes et laissée à l'appréciation du juge. Quatorze jours serait le maximum mais pourrait être répété un nombre indéfini de fois pour de petites infractions.

On pourrait aussi placer des mineurs dans ces cellules avec une limitation de jours en fonction de l'âge.

Pas de lecture, pas de musique, pas de télé, pas de téléphone portable, pas de visite ; seul dans sa cellule avec une demi-heure de promenade par jour. Le détenu devra quitter sa cellule dans le même état qu'il l'a trouvé en entrant : propre et sans dégradation sinon son séjour sera prolongé jusqu'à ce que le lieu soit remis en état. Le détenu sera prévenu de ces conditions à son entrée dans la cellule.

Pour les délinquants de bonne volonté, cette peine pourrait être aménagée en la tronçonnant pour qu'elle soit purgée pendant les week-ends.

Il n'y aurait plus le problème de la promiscuité avec des délinquants endurcis, pas de problème de sécurité [ⁱⁱⁱ] et le coût du séjour pourrait être fortement réduit.

Ce genre de sanction pourrait vraiment être dissuasif pour la grande majorité des petits délinquants.

On pourrait aussi parallèlement saisir une partie des allocations familiales pour indemniser les victimes. Contrairement à l'idée reçue, de jeunes délinquants sont sensibles à une perte de revenu de leurs père et mère et cette mesure aurait un effet dissuasif sur un nombre important de jeunes.

Il faut savoir qu'à force d'impunité, les jeunes délinquants deviennent de plus en plus audacieux et finissent par commettre des délits graves comme des vols avec violence, des car-jackings, des rackets, des violations de domicile, des cambriolages etc.

Il s'agirait pour le législateur de distinguer les petits délits et les délits graves qui continueraient à justifier des peines de prison comme actuellement.

 

La fausse double peine.

Un grand délinquant ou un petit délinquant multi-récidiviste étranger doit rester en détention jusqu'à ce que sa peine soit intégralement purgée mais doit-il ensuite être expulsé ?

Pour exprimer mon opinion, je vais prendre un exemple.

Mon fils dérobe de l'argent dans ma caisse. Je le punis comme il se doit, il restitue l'argent volé mais il reste mon fils et je ne l'expulse pas parce que j'ai des obligations envers ma lui.

Un invité commet le même délit. J'exige la même punition mais je n'ai aucune obligation envers lui et je lui ferme ma porte.

Ne pas expulser un délinquant étranger est une vue de l'esprit de « philosophes » idéalistes qui se référant à Rousseau, pensent que l'homme est bon par nature et peut renoncer à ses vices si on lui en laisse la chance. Ils s'opposent au réalisme minimum de Voltaire.

Expulser un délinquant étranger n'est pas le dépouiller de tous ses droits et en faire un apatride. C'est simplement le renvoyer dans son pays d'origine qui lui, a des obligations envers lui.

Malheureusement, ces activistes qui se préoccupent des droits des accusés oublient de tenir compte de l'intérêt des victimes et de l'intérêt de la société. Ils ont beaucoup d'influence dans les médias et auprès des politiques pour le moment mais petit-à-petit les opinions publiques évoluent et on peut s'attendre à une prise de conscience générale qu'il faudra bien respecter sous peine de voir l'arrivée au pouvoir d'élus beaucoup plus radicaux.

 

Le sondage IPSOS ;

Il faut revenir sur le récent sondage annuel réalisé par l'IPSOS/Sopra Steria qui a donné comme résultat que 55 % des Français sont pour le rétablissement de la peine de mort, soit une hausse de 11 points en un an.

Sans surprise, les sympathisants de droite adhèrent massivement à cette proposition et ceux de gauche non mais moins massivement.

Le sondage nous apprend aussi que les ouvriers, les employés et les pensionnés sont majoritairement favorables au rétablissement de la peine de mort tandis que les cadres et les professions intermédiaires sont majoritairement contre.

A mon avis, ce sondage a une lacune. Plus que l'appartenance politique et sociale, c'est l'appartenance philosophique et religieuse des sondés qu'il aurait été intéressant de connaître.

On peut penser que la condamnation des criminels en série ou des assassins d'enfants peuvent faire consensus chez les partisans de la peine de mort.

Je me demande cependant quel pourcentage des 10 millions de Français musulmans serait d'accord de condamner les auteurs de blasphème à mort (comme évoqué dans la loi islamique) et s'ils condamneraient aussi les auteurs d'attentats terroristes à la même peine.

C'est une question clivante qu'il est sans doute interdit de poser en France.

 

La peine de mort.

Il faut d'abord rappeler que la peine de mort est appliquée sans restriction pour la moitié de l'humanité en termes de population : on peut citer la Chine, l'Inde, les États-Unis, l’Égypte, le Soudan, tout le Moyen et Extrême-Orient y compris le Japon.

La peine de mort n'est que rarement appliquée dans d'autres pays : le Brésil et une grande partie de l'Amérique du sud.

Elle est totalement abolie en temps de paix au Canada, au Mexique, en Argentine, en Australie, en Nouvelle Zélande et en Europe continentale excepté en Biélorussie. [^iv]

L'antienne qu'on entend fréquemment est que la peine de mort n'est pas dissuasive et on cite alors les États-Unis en exemple. Effectivement, la société étasunienne est très violente pour des raisons liées à son histoire ainsi qu'à son système éducatif mais elle le serait peut-être encore davantage s'il n'y avait pas de peine de mort.

L'effet dissuasif est cependant tangible dans la plupart des autres pays.

Il y a une réserve à faire pour certaines dictatures où on exécute des opposants politiques, des homosexuels ou des malfaiteurs qui n'ont commis que des délits.

Cette remarque ne concerne pas la Chine contemporaine où ce ne sont que des criminels de droit commun qui sont exécutés.

Il y a une quatrième catégorie de pays comme ceux du Maghreb ou la Russie qui mérite d'être étudiée : la peine de mort y est légale mais non appliquée.

C'est une option intéressante qui mérite d'être considérée.

On ne peut s'empêcher de penser que certains crimes particulièrement barbares sont traumatisants pour la population et que leurs auteurs doivent être définitivement écarté de la société par crainte de récidive.

Faut-il pour autant exécuter un condamné. C'est un procédé archaïque qu'on trouvait déjà dans l'Ancien Testament, dans la torah ou dans la charia. Un criminel détenu ne représente plus un danger pour la société. A part la loi du talion, la seule autre raison d'exécuter un criminel est l'effet exemplatif mais cet effet peut être obtenu aussi efficacement d'une autre manière sans exécuter un condamné.

Quel que soit le mode d'exécution, quelqu'un devra procéder à la mise à mort, que ce soit le bourreau qui actionne la guillotine ou le médecin qui fait l'injection létale et cet acte ne rendra pas la vie aux victimes.

Cela s'appelle un homicide commis au nom de l'État et cela crée un problème moral surtout que l'histoire nous a appris que de nombreux innocents ont perdu la vie suite à des erreurs judiciaires.

Voyons donc comment on pourrait rétablir la peine de mort mais ne pas exécuter le condamné.

C'est au législateur de déterminer dans quel cas la peine de mort doit être prononcée.

Mon avis personnel est que cela ne devrait concerner que des meurtres avec préméditation mais je sais que ce n'est pas si simple et que cela nécessite une réflexion plus profonde. [^v]

Les condamnations à mort ne devrait concerner que peu de cas, du moins dans l'état actuel de la situation sécuritaire en Europe.

Je rappelle ici que la peine de mort doit punir le coupable et servir d'exemple aux autres meurtriers potentiels. L'aspect symbolique devient dès lors très important.

Pourquoi ne pas suivre le rituel du condamné à mort, l'emmener devant la guillotine, lui donner la dernière cigarette et faire tomber la lame à vide ?

Le condamné est ensuite amené dans une cellule pour une durée à déterminer. Il doit apprendre que chaque seconde de vie supplémentaire est un cadeau que la société lui fait.

Son décès est acté le jour de son exécution symbolique.

Il ne peut y avoir de juge de l'application des peines ou de grâce présidentielle.

Si le condamné fait montre de repentir, il peut améliorer son quotidien : promenade dans la cour, aménagement plus confortable de sa cellule, visites, accès à des livres voire à des vidéos. Ces derniers devront être des versions expurgées de toute violence et d'appel au meurtre, que ce soit les vidéos ou les livres y compris le coran ou la bible.

Pour obtenir ces améliorations, il devra se les payer. Des travaux peuvent être effectués en cellules : vannerie, reproduction de peinture et divers travaux manuels. On peut même envisager des travaux en atelier dans un deuxième temps.

Les bénéfices seront partagés entre l'indemnisation des victimes, les frais d'entretien de la prison et un budget alloué au condamné et contrôlé par la direction de l’Établissement pénitentiaire.

Un détail qui a son importance c'est que le condamné est considéré comme mort. Il ne peut de ce fait plus bénéficier des mêmes droits que les autres citoyens.

Cela ne veut pas dire qu'il peut être livré à l'arbitraire. Il y a juste lieu d'inverser le concept « tout est permis sauf ce qui est interdit » et le remplacer par « tout est interdit sauf ce qui est permis ».

 

Conclusion.

Aujourd'hui, on peut inverser une célèbre citation de Victor Hugo [^vi] et dire qu'il faut construire des prisons pour remplir les écoles.

Il faut qu'une condamnation judiciaire soit crainte et pour cela il faut qu'elle soit sévère et toujours effective.

Une grande partie des multi-récidivistes en petites infractions devrait retrouver le droit chemin et celui de l'école pour les mineurs après un ou plusieurs séjours en cellule.

Ce n'est bien sûr pas l'unique solution à la délinquance. L'école doit retrouver son rôle d'éducation surtout dans le contexte de démission de la part des parents.

Il restera bien sûr toujours des délinquants endurcis pour lesquels des mesures d'enfermement plus longues et plus radicales seront nécessaires.

Il faudra aussi faire abstraction de notions comme « humiliation de la dignité humaine » et avoir un suivi psychologique à l'entrée et à la sortie de la cellule. Il est très important que le délinquant prenne conscience de ses erreurs.

En ce qui concerne la peine de mort, il faudra sans doute prendre provisoirement ses distances avec le Conseil de l'Europe et avec la Cour européenne des droits de l'homme et en assumer les conséquences.

Nous sommes dans un cas de force majeure qui justifie des mesures drastiques en ce qui concerne certains types de délits et de crimes qui ont tendance à augmenter tous les ans et qui exaspèrent de plus en plus les citoyens ordinaires.

Un dernier point doit être encore être évoqué.

Comment faire prendre conscience des conséquences des infractions au plus large public ?

Pour les plus jeunes qui suivent encore l'enseignement primaire, on pourrait passer un film pas traumatisant sur ce qu'est le respect de la loi suivi d'explications données par l'enseignant.

Pour les plus âgés qui fréquentent l'enseignement secondaire, ce serait un film plus complet avec des témoignages et aussi des aperçus des lieux de détention ainsi les principales notions de civisme.

Pour les primo-délinquants, un film complet avec la présence d'un psychologue.

Pour les récidivistes, un film complet avec une sévère mise en garde.

Les immigrés demandeurs d'asile ou pas devraient être obligés de visionner un film avec un aperçu des us et coutumes du pays et des peines encourues en cas d'infraction y compris la peine de mort symbolique. Ce film pourrait être traduit dans toutes les langues... ou presque. Il faudrait aussi s'assurer que le futur migrant a bien compris le message.

Il est difficile d'avertir tous les voyageurs mais une note pourrait être remise aux frontières et des livrets explicatifs mis à la disposition de tout un chacun.

Beaucoup de pays européens sont confrontés aux problèmes de délinquance, surtout des jeunes. Il serait encore mieux d'avoir une concertation avec les pays voisins, Italie, Belgique, Espagne, Pays-Bas, Allemagne etc. pour plus ou moins harmoniser les législations et ne pas subir les foudres du droit humanitaire qui d'ailleurs n'existe qu'officieusement mais qui est surinterprété par la CEDH.

La France est dans une situation de perte de contrôle de petites parcelles de son territoire. Elles sont beaucoup plus nombreuses que ce qu'on croit et ont tendance à augmenter.

Le livre « Les Territoires perdus de la République » a 18 ans. Il dénonçait la mainmise de l'islam sur certains quartiers. A présent, il faut ajouter la mainmise de trafiquants de drogue sur d'autres parcelles de territoires et les risques d'émeutes en cas de reprise en main par l'autorité.

Il y a urgence à commencer à rétablir l'ordre républicain sur toute la France. Ce sera long et difficile mais absolument nécessaire parce que l'alternative risque d'être plus tard la guerre civile.

Les mesures superficielles proposées par le gouvernement, l'interdiction des certificats de virginité, la fermeture des mosquées radicales, l'enseignement de l'arabe à l'école, ne changeront rien. C'est trop peu et trop tard. Les trafiquants de drogues sont connus et peuvent être facilement arrêtés par la police.

Le gouvernement français est capable de prendre des mesures radicales qui limitent la liberté pour lutter contre la Covid 19 mais est incapable de se donner les moyens de reprendre le contrôle de tout le pays.

Il y a quelque chose qui ne tourne pas rond dans le Royaume de France.

 

 

i « L'homme est un loup pour l'homme  ». Locution latine qui signifiait d'abord qu'on voit un homme inconnu comme un danger, comme un loup. Pour le philosophe anglais du XVIIe siècle Thomas Hobbes, c'est à l'état de nature que l'homme est un loup pour l'homme, c'est à dire que quand il vit en société, il doit suivre des règles qui lui interdisent de paraître une menace pour les citoyens de la cité. S'il transgresse les règles il devient un danger pour les autres et il sera puni.

ii  https://www.francetvinfo.fr/replay-radio/le-vrai-du-faux/le-vrai-du-faux-non-il-n-est-pas-possible-d-echapper-systematiquement-a-la-prison-en-cas-de-peine-inferieure-a-deux-ans_2727761.html

iii Il n'y a aucun intérêt à s'évader pour un détenu qui n'a que quelques jours à passer en cellule d'autant plus que qu'il ne s'agirait que de petits délinquants et pas de criminels endurcis qui ont des complices.

iv https://fr.wikipedia.org/wiki/Application_de_la_peine_de_mort_dans_le_monde

v Tous les meurtres avec préméditation n'entraînent pas la peine maximale. Jacqueline Sauvage, habilement défendue, ne fut condamnée qu'à 10 ans de prison et finalement graciée par François Hollande. La loi devrait aussi bien définir les motivations des assassins qui méritent la peine de mort. https://fr.wikipedia.org/wiki/Affaire_Jacqueline_Sauvage

vi « Ouvrez des écoles, vous fermerez des prisons  » Citation de Victor Hugo (Les Misérables) valable dans le contexte du XIXe siècle quand l'immense majorité des enfants des classes laborieuses n'avait pas accès à l'enseignement et quand la misère et l'alcoolisme engendrait la délinquance. Nous sommes aujourd'hui dans un autre contexte. L'enseignement est gratuit et généralisé mais une partie de la population jeune refuse le contenu des cours et oscille entre la délinquance et le radicalisme religieux.