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En réponse à :

Captain Marlo Pilou Camomille 15 mai 2013 17:24

Bonjour,
Je viens de poster 2 commentaires sur ce sujet sur le billet « L’empereur Mélenchon joue si bien de la flûte ».
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Daniel D,
 Et si vous n’utilisez pas l’article 50, vous sortez comment de l’ UE, de l’euro et de l’ OTAN ?

Où voyez vous des sanctions dans l’article 50 ? Vous l’avez lu ? Il ne contient absolument aucune sanction.

C’est justement en ne l’utilisant pas qu’une plainte contre la France serait déposée immédiatement auprès de la Cour Européenne de Justice.

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