La consommation et la fiscalité
Vous consommez ? Lisez cela
Considérations sur la consommation
Je consomme, tu consommes, il/elle consomme, bref nous consommons tous. Le mot est ancien, comme presque toujours en français et le Dictionnaire Historique de la Langue Française (d'Alain Rey aux éditions Robert 1992 et 1998) en donne l'usage au cours des siècles. J'y renvoie les puristes et les curieux.
Toutefois, il y a le mot et il y a la chose, et j'ajouterai la taxe qui s'y rapporte. Dans son acception courante consommer veut dire "faire disparaître par l'usage". Le sens du mot s'accompagne aussi de "consummer". Un matériau inflammable se consumme, par ailleurs la maladie peut consummer un corps, et les abus de tous ordres peuvent mener au même résultat : il y a bien disparition.
Ce qui ne veut pas dire que quand un mariage est consommé, les époux disparaîssent. Soyons tolérants et acceptons les variantes du mot. Tout au plus s'éloignent-ils des regards indiscrets. Tout cela est associé aux anciennes lois et ne concerne pas le concubinage ou les contrats de PACS dont on ne dit pas qu'ils sont consommés ou pas.
Lecteur, soyez indulgent si je propose parfois de remplacer consommation par disparition. Les taxinomistes qui classent les choses en leur donnant un nom sont suivis en cela par les économistes qui mettent un ordre dans la vie des choses. Pour eux, il y a en effet les biens de consommation (courante ou exceptionnelle, mais peu importe) et les biens durables ou d'équipement, et sans doute d'autres catégories, mais ce n'est pas essentiel ici. Si les biens durables restent pendant un certain temps, les biens de consommation sont, eux, frappés de disparition.
Magiciens sans le savoir, tous autant que nous sommes, consommateurs nous faisons disparaître des choses à longueur de temps. Monsieur de La Palice n'aurait pas dit mieux. Mais.
Pour consommer (ou faire disparaître) il faut payer un tribut à l'état. Et c'est là que la TVA fait son apparition. Re-mais, ce n'est pas la disparition qui est taxée, mais la valeur ajoutée à l'objet que vous faites disparaître et que vous avez acquis grâce à la divinité des trois derniers siècles : le marché et les théories qui l'accompagnent. Ce à quoi un esprit habile dira que l'échange commercial est vieux comme le monde et qu'il est normal que l'état s'en serve pour alimenter ses caisses. Cela se discute car la TVA est extrêmement injuste et est le produit d'un abus de pouvoir fiscal et despotique sans précédent.
Cette taxe, intituée en 1954, est passée dans les habitudes. Mais sur quoi est-elle basée ? Cet impôt indirect sur la consommation prétend répartir un impôt sur les différentes phases d'existence d'un produit, jusqu'à son acquisition par l'utilisateur final. C'est ainsi que tous les frais/les charges encourus par le producteur d'un bien ou service sont taxés car ils sont incorporés dans le prix du produit. En taxant le prix final payé par le consommateur l'état effectue un prélèvement sur toutes les charges, quel que soit le nombre d'intermédiaires. Dès que la valeur augmente en passant d'un intermédiaire à l'autre, la TVA s'accroit, mais seulement pour l'acheteur final.
Donc tout est taxé : charges salariales, assurances diverses de l'entreprise, les matières premières ou les services, les équipements divers, et même la comptabilité qui sert entre autres à verser au fisc la TVA, les frais financiers, etc. La TVA se monte à une infime partie de tout cela, bien sûr. Cela s'appelle le saupoudrage et rend la taxe presqu'invisible. On est dans le principe cher à Colbert : “Plumer l'oie blanche sans la faire crier”. L'entrepreneur, lui, ne paie pas cette taxe, bien que les biens et services qu'il utilise lui servent à vendre ses produits et à réaliser des surplus, les fameux profits. Je sais, ils seront réinvestis et serviront à créer des emplois, non sans que l'entrepreneur ne prenne la part du lion dans l'affaire. Le dividende de l'investisseur étant sacré. Ah, me direz-vous, mais les entrepreneur paient une taxe sur les bénéfices des entreprise, les fameux BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) ! C'est un fait. Mais l'état tire ses revenus principalement de la TVA, à hauteur d'environ 60%. Egalité, quand tu nous tiens !
Injuste socialement la TVA ? Bien sûr et les rapports sur le poids de cette taxe très inégalitaire sur les différentes catégories de revenus a été maintes fois dénoncé. L'état, en vivant du produit de la destruction (souvenez-vous, consommer = détruire) est juste un peu nécrophile sur les bords.
Ha, ha, quelle image funeste ! Comment ? Notre état protecteur et bienveillant, notre providence républicaine se livrerait à cette horreur ?
Autre question : Combien chaque personne paie d'impôts et taxes diverses par an ? Ne cherchez pas la réponse, il n'y en a pas. J'ai aperçu sur ce site, il n'y a pas si longtemps qu'il y avait 360 taxes et prélévements divers. Un cochon n' y retrouverait pas ses petits.
Conclusion, j'arrête de consommer et à mon décès il y aura même une taxe sur mon enterrement. C'est réjouissant, l'état vous accompagne partout, “from cradle to grave”, du berceau à la tombe !
https://fr.wikipedia.org/wiki/Taxe_sur_la_valeur_ajout%C3%A9e
13 réactions à cet article
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Injuste, c’est clair !
Mais inodore, et indolore car le packaging et le désir, la convoitise de l’objet dans l’espoir d’un grand plaisir sont de puissants anesthésiques en même temps que des stimulants, un peu comme la testostérone.-
@M de Sourcessure
Merci de votre patience à me lire,
Vous dites que cette taxe est indolore, c’est vrai. Mais quand j’achète du pain ou un litre d’essence, je ne bave pas d’envie et je paie quand même une (en fait des) taxe(s). Je ne parle pas des produits de luxe ou de seconde nécessité, mais d’un système parfaitement, scandaleusement odieux. De plus, elle pèse proportionnellement bien plus sur les faibles revenus. C’est connu. Le problème, c’est qu’on s’y habitue, comme de tout.
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Les services publics (gratuits ou subventionnes) ont un cout... que l´Etat doit financer. Les taxes sur la consommation frappent les gens qui ont les moyens de consommer, via de l´epargne ou des revenus. Les supprimer reviendrait donc a augmenter les taxes sur le revenus ou les patrimoines.
Par contre il est clair que les taxes sur la consommation frappent plus durement les petites gens qui consomment l´integralite de leurs revenus et de leur epargne... que les personnes plus aisées qui peuvent epargner hors TVA une partie de leurs revenus. Il faut dailleurs noter a ce propos qu´un e personne surdendettee par des prets a la consommation est un meilleur contribuable que celui qui place toute sa paye
LA TVA et la CSG sont donc des prelevement proportionnels qui touchent tout le monde et sur lesquels ne s´applique pas la progressivite. En contre partie un moitie de la population ne paie pas d´impots sur le revenu. Il y a probablement quelque chose a revoir dans cette approche.
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@jpm
Merci de votre commentaire. Il est bien certain que l’état doit financer un grand nombre de choses. Cependant, je serais partisan d’un système de taxation transparent. Le fait que beaucoup ne paient pas d’impôt sur le revenu, cela canalise la part de revenu exempté vers la consommation et donc vers la fiscalité « invisible » qu’est la TVA.
La TVA, en taxant indistinctement tout ce qui constitue le coût d’un produit, devrait être revue et rendue plus claire.
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@Jason
Disons que cela permet a tout le monde de participer au financement de la collectivite...en fonction de son pouvoir d´achat. La seule progressivite reste le taux minore pour les produits de premiere necessite... Par ailleurs, lorsqu´un Etat augmente le taux... cela correspond a mini develuation de la monnaie... car cela reduit le pouvoir d´achat de tous... y compris des epargnants.
Quoiqu´il en soit, les taxes sur la consommation ne me choquent pas... si tout le monde peut disposer d´un pouvoir d´achat garanti, sous forme d´un revenu de base individuel et inconditionnel... qui permette de s´offrir le minimun vital que sont les produits de premiere necessite. Je prefere malgre tout un taxation a la source sur les revenus... car cela mettrait a egalite les epargnants et les consommateurs.
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Les intermédiaires sont criblés de taxes en tout genre ne vous inquiétez pas.
Ce qui est injuste dans la TVA c’est que je dois la payer pour mes biscuits discount promo alors que nos oligarques ne la paient pas sur leur yachts enregistrés dans des pavillons de complaisance.
Complaisance, même le mot et joli
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Je lis au début de l’article : « consommer = disparaître ». Puis je lis, comme par un tour de passe-passe : « consommer = détruire ». Est-ce que les verbes disparaître et détruire se valent ? Il faut rester précis lorsque l’analyse tient au sens du verbe.
En ce qui concerne la TVA. Oui elle constitue une recette importante pour l’Etat. Pour autant est-elle injuste ? La question est quand même de savoir si cette recette de l’Etat est employée pour venir en aide au plus grand nombre et servir l’intérêt général ( construire des routes, des hôpitaux, des écoles, financer des logements sociaux, être attentifs aux laissés pour compte, avoir des services publics efficaces, etc). Mais, on m’a soufflé que cet argent servait à payer des intérêts faramineux aux banques et à nourrir le MEDEF. Ce sont peut être des rumeurs infondées ?
Si les 10% de la population les plus riches crachaient au bassinet, les rentrées fiscales seraient plus importantes. C’est M. De La Palice qui me l’a dit. Il m’a dit aussi que si les sociétés installées en France, dont le chiffre d’affaire est supérieur à 7.630.000 euros annuellement, payaient leur 33,33% d’impôts sur leurs bénéfices, l’état aurait encore plus d’argent. Mais ces sociétés (Ikea, Apple, Amazon, Disney et 336 autres environ du même acabit) ont pu, grace aux dispositions des traités européens, installer leur siège social au Luxembourg où l’impôt sur les sociétés est d’environ 3%.
Ceux qui ont une calculette à portée de main, peuvent évaluer le préjudice causé à l’état français. Mais ceci était légal, je me dois de le préciser, puisque les traités le permettent. Il paraîtrait même qu’il est possible aux multinationales de délocaliser dans les pays de l’UE les moins disant d’un point de vue salarial et social. Il paraitrait même que, dans l’UE, il existe des SMIC mensuels inférieurs à 175€ ! Alors, soyons compétitif en France. Faisons baisser les charges des employeurs pour que les travailleurs et travailleuses français soient compétitifs. Si vous avez toujours votre calculette essayez donc de savoir quel pourrait être le salaire en France pour qu’il soit concurrentiel avec la Roumanie ou la Lituanie ? Sachant que les entreprises peuvent également délocaliser, grace aux traités, au Bangladesh et au Pakistan. C’est combien le salaire mensuel là bas ? Elle existe la TVA ?
Alors la TVA serait injuste ? Ça dépend l’usage que l’on en fait. Ce n’est que mon opinion.
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@Ar zen
Mais qui vous parle d’analyse ? C’est une ode à la fiscalité, je vous dis.
En effet il y a une confusion dans le vocabulaire, détruire, disparaître, consommer. Pouvez-vous nous expliquer la différence ? J’ai demandé à un casuiste, mais il ne m’a toujours pas répondu.
Aussi, ce n’est pas l’usage d’une chose (une taxe) qui fait qu’elle soit juste ou injuste. Je vous laisse le choix des exemples.
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@Jason
Le Larousse donne d’excellentes définitions de chacun de ces verbes.
Votre commentaire commence par une sorte de mise en garde : « je propose parfois de remplacer consommation par disparition ». Puis, plus loin dans votre texte, vous écrivez : « souvenez vous, consommer = détruire ».
A mon sens disparaître et détruire n’emporte pas la même définition.
Dans ma réponse j’indique clairement que ce qui importe n’est pas que la taxe soit juste ou injuste, elle le sera pour les uns et ne le sera pas pour les autres, en fonction de critères multiples. Non, la question qui se pose est : quelle est la destination de cette taxe, l’intérêt collectif ou l’intérêt de quelques élus ? Je vous laisse méditer, en casuiste.
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@Ar zen
Bonjour,
Votre argument n’est pas dénué de bon sens. Et il est certain que l’usage de cette taxe pose des problèmes. Ce sur quoi j’ai voulu insister, c’est sa formation et son côté systématique, quasi universel, et donc procédant d’une facilité, voire de paresse dans son application.
Encore un fois, ce n’est pas son usage, mais en quoi elle consiste. Pour donner un exemple simple, lorsque vous faites faire des travaux par un artisan, celui-ci va facturer les coûts occasionnés par son compagnon : le salaire brut, et les 8 ou 9 contributions diverses au titre de la couverture sociale. Le client, in fine paie une taxe sur les couvertures sociales. Cela vous conviendra peut-être, mais je trouve ça abusif. Et il en est de même dans l’entreprise pour de nombreux autres coûts (qui restent à analyser).
La taxe sur tout, sans distinction, me paraît injuste. Pas son usage, car une fois qu’elle est collectée, on connaît la suite.
En France il y a deux freins majeurs à la consommation des ménages : la TVA et le coût du logement. Mais, c’est une autre histoire.
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@Jason
Il y a un postulat de départ. L’Etat doit avoir des rentrées d’argent (j’évite donc l’adjectif « fiscal ») pour assurer le bien être de la collectivité. Il y a certes, la possibilité pour l’Etat de se désengager de tout, laissant chacun libre de s’assurer où il veut, s’il le peut, de se loger où il veut, s’il le peut. Mais la France a été construite pour assurer une certaine « fraternité » de tous ses citoyens, et citoyennes d’ailleurs. Nous nous trouvons, effectivement, à une croisée des chemins. C’est un modèle de société qui est en cause. Faut-il venir en aide au plus démunis par solidarité ou non ? Jusqu’à quelle hauteur ? Nous n’arrivons pas sur terre égaux. Des différences conséquentes existent entre les personnes (leur intelligence, leur milieu social). Que faut-il privilégier ? Une certaine répartition des richesses ou la faculté à chacun de faire selon les moyens dont il dispose au début de sa vie ? C’est simplement un choix de société. Des allocations familiales ou pas ? Une sécurité sociale ou pas ? Des retraites par répartition ou pas ? Des logements sociaux aidés ou pas ?
Je pense que tout le monde devrait relire le « testament » de Maurice Allais. La TVA n’a aucune espèce d’importance dans le domaine de la consommation des ménages. Si vous disposez d’un budget suffisant, la TVA ne compte plus. Vous, vous raisonnez sur le coût du travail qui comprend les contributions diverses. Mais ceci n’aurait aucune importance si, au bout du bout, le salaire empoché permettait de vivre d’une manière décente.
C’est l’éternel problème du coût du travail et de la sacro-sainte « compétitivité ». A un moment donné, dans un marché ouvert à tous les vents de la concurrence libre et non faussée, il faut bien faire le constat que les Bangladeshis, les Pakistanais, les Chinois, les Coréens, les Tunisiens, les Roumains, les Bulgares, les Polonais, sont de très loin bien plus « compétitifs » que les Françaises et les Français. Puisque rien n’enpêche, absolument rien, un industriel ou une multinationale de faire fabriquer les biens de consommation dans les pays les mieux disant du point de vue salarial et social. De faire rapatrier ces biens sans pratiquement aucun frais. Vous aurez compris que pour être « compétitif » le travailleur français devra s’aligner sur ceux de ces pays à bas coût. D’ailleurs, il suffit de noter que notre industrie textile à plier les voiles, l’industrie métallurgique aussi, l’industrie automobile en prend le chemin. La France perd, tous les jours, entre 500 et 800 emplois industriels. La haute technologie française est transmise à l’étranger. C’est le cas de la société Alstom vendue à une société US. Alors, nous pouvons dire que la TVA est trop élevée mais cela n’a strictement aucune importance dans le contexte d’aujourd’hui. L’U.E a bien servi les intérêts des industriels et des multinationales. Ceux-ci ont augmenté leur marge et les actionnaires sont ravis. Arrêtons de nous voiler la face. Qu’est-ce qui ferait que le travail reprenne en France sans un certain protectionnisme ? Le fait de supprimer toutes les charges et la TVA sur l’emploi ne pourrait même pas rendre l’emploi en France concurrentiel et « compétitif ». C’est un autre modèle qu’il faut imaginer.
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@Ar zen
Dans l’ensemble vous avez raison. Létat doit faire des choix, des choix de culture au sens social, ancrée dans cette même histoire sociale.
Contrairement à ce que vous soutenez, je ne raisonne pas sur le coût du travail, mais plutôt sur sa taxation subie in fine par le consommateur. Nuance. D’ailleurs, si certaines TVA ne s’appliquaient pas, elle pourraient être utilement versées au salarié. C’est un peu ce que fait le ministère des finances en exemptant de charges sociales, dans certaines conditions, certains employeurs pour favoriser l’embauche. Mais sans gestion fine par secteur, ça n’aura pas l’effet escompté. Sovenons-nous de la baisse de TVA dans la restauration.
Bien sûr la TVA n’a pas le même poids pour un smicard que pour un cadre aisé. Chacun sait cela. Vous donnez la solution en mettant en avant la vie décente offerte à chacun. C’est le concept orwellien de « decency » tant de fois exprimé par presque tout le monde, et dont on est très loin aujourd’hui. Vous dites : « Mais ceci n’aurait aucune importance si, au bout du bout, le salaire empoché permettait de vivre d’une manière décente. » Je le pense aussi, mais c’est loin d’être le cas.
Des 30 pays revus par l’OCDE concernant les taxes et impôts prélevés, la France avance en deuxième position en ordre décroissant derrière le Danemark. Et nous sommes loin d’avoir les prestations reçues par les Danois. Bien sûr ils n’ont pas une armée , ni de porte-avions, ni de...ni de... comme en France. Mais quand même...
Vous évoquez le protectionnisme, un gros mot aujourd’hui. La difficulté avec ces mots-valises, c’est qu’ils excluent la gestion fine par secteur. Il serait souhaitable d’arrêter les grandes déclarations menant à des décisions de type binaire sous prétexte que la mondialisation (re-mot valise) emporte tout. Trop de décideurs se servent d’universaux pour se voiler la face et se donner de l’importance, et tant les grands mots sont accompagnés de fatalisme.
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Merci à ceux qui on voulu dialoguer. Pas merci aux auteurs de prurits et divers délires..
C’est pourquoi je publie si peu sur Avox.
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